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- Arrêté n° 711 du 03 novembre 2011 fixant les règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de licence et de master.
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- Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011 fixant les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation dans les cycles d’études en vue de l’obtention des diplômes de licence et de master.
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- Arrêté n° 713 du 03 novembre 2011 fixant la composition et le fonctionnement de la commission du tutorat.
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- Arrêté n° 714 du 03 novembre 2011 portant modalités de classement des étudiants.
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- Arrête nº 362 du 09 juin 2014 fixant les modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire du master.
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- Arrête nº 363 du 09 juin 2014 Portant conditions d’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de master.
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- Arrête nº 364 du 09 juin 2014 portant modalités et conditions d’accès des titulaires d’un Diplômes d’Etudes Universitaires Appliquées à la formation (DEUA) en vue de l’obtention du diplôme de licence.
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- Arrêté n° 371 du 11 juin 2014 correspondant au portant la création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sien des établissements d’enseignement supérieur.
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- Arrêté n° 272 du 09 mars 2017 fixant les conditions d’obtention du diplôme de master parles étudiants inscrits pour l’obtention du diplôme d’ingénieur d’état et du diplôme d’architecte ou du diplôme de docteur vétérinaire dans certains établissements d’enseignement supérieur.
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